F32 - NIVEAU 2 : Approfondissement des techniques douanières
Fondamentaux
PROCHAINES SESSIONS À DISTANCE !
Vous avez besoin d'affiner les fondamentaux de la règlementation douanière acquis en niveau 1 ou dans votre entreprise ?
Vous avez besoin d'actualiser vos connaissances en techniques douanières ?
Venez approfondir votre compréhension de la réglementation douanière
et fiscale des échanges internationaux.
Durée :
3 Jours
Lieu :
Paris et / ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Catherine AMANDIO - Délégué Adjoint de l'ODASCE
Evelyne IRIGARAY - Délégué Général de l'ODASCE
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
1. ÉVALUATION DES ACQUIS DE DÉPART
Test d’évaluation des acquis qui portera les principes fondamentaux des échanges
2. LES SCHÉMAS DE DÉDOUANEMENT
A/ La préparation du dossier
B/ La sécurisation de la supply chain
C/ Les options de dédouanement
- Choix du lieu de présentation
- Choix du lieu de déclaration
- Choix de type de déclaration :
- L’avant dédouanement : l’Import Control System (ICS)
- La présentation en douane et le dédouanement
- Les rubriques clefs de la déclaration d’importation
- Le circuit export :
- Le dédouanement et la sureté /sécurité
- La présentation en sortie des marchandises
- Les rubriques clefs de la déclaration export
3 . LES RÉGIMES DOUANIERS
A/ Les régimes douaniers définitifs :
- La Mise en libre pratique et mise à la consommation et la liquidation des droits et taxes
- La simple sortie de marchandises
- Le transit
- Les régimes à vocation économique :
- le stockage
- le perfectionnement
- l’utilisation
A/ Le référencement des produits
Sécurisation de la nomenclature : le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
Sécurisation de l’origine des marchandises :
- Intégrer les règles : origine non préférentielle / origine préférentielle
- Valider l’origine : exportateur agréé et exportateur enregistré
- Sécuriser l’origine : le Renseignement Contraignant sur l’Origine (RCO)
B/ L’archivage des dossiers
5 . CAS PRATIQUES DE MISE EN SITUATION
Programme de la formation
Programme de formation_F32_Niveau 2_Approfondissement des techniques douanieres_ODASCE.pdf
Pour qui ?
Prérequis
Les acquis pour suivre le module : Vocabulaire douanier et fiscal connu. Passage par le Niveau 1 préconisé.
Le positionnement : L’évaluation des prérequis, au regard de l’expérience ou des connaissances sur le sujet, relève de la gestion des ressources humaines du client. L’ODASCE est à votre disposition pour tout conseil pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Public concerné
Collaborateurs des services Douane, Logistique, Import, Export, Achats, ADV, juridique, Transport, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation