Formation

GA11 - GAMMA : Remplissage des DAE/DSA sur le portail de la douane

Opérationnels

Vous travaillez dans le secteur des alcools, boissons alcooliques, tabacs ou produits énergétiques ? Vous êtes en charge des expéditions/réceptions et des documents d'accompagnement associés (DAE/DSA) ?
Cette formation vous permettra d'apprendre à utiliser GAMMA pour vos formalités dématérialisées.

Durée :

1 Jour

Lieu :

Paris

Horaires :

09h00 à 17h00

Tarifs : 

Adhérent :
630,00€ H.T.
Normal :
760,00€ H.T.

Déclinable en intra 

Intervenant(s) :

Catherine AMANDIO - Délégué Adjoint de l'ODASCE

Prochaine(s) session(s)

le 19 novembre 2020
S’inscrire

 

L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes

Programme


1. RAPPELS RÉGLEMENTAIRES

  • Environnement juridique de l’application EMCS-Gamm@
  • Quels produits font l’objet d’un traçage par l’application EMCS – Gamm@ ?
  • Quels documents sont dématérialisés par l’application Gamm@ ?
  • Quels sont les utilisateurs de l’application Gamm@ ?
  • Environnement de travail de l’application Gamm@
  • Calendrier de mise en place de l’application Gamm@
  • Inscription pour utiliser l’application Gamm@
2. L’APPLICATION GAMM@ EN DTI – PAGES ÉCRAN

Utilisation de l’application
 
Remplissage et suivi des DAE
  • Le circuit du DAE
  • Les rubriques à servir
  • Suivi des statuts et apurement d’un DAE
  • Les autres fonctionnalités liées à un DAE
  • Réintégration d’un DAA
  • La procédure de secours
Remplissage des DSA
 
EXERCICES DE REMPLISSAGE EN LIGNE*
Ces exercices d’application sont effectués sur le portail de formation de la douane française.
*Selon disponibilité du serveur de formation
 

 

Pour qui ?


Prérequis

Les acquis pour suivre le module : Vocabulaire des accises acquis
Le positionnement : L’évaluation des prérequis, au regard de l’expérience ou des connaissances sur le sujet, relève de la gestion des ressources humaines du client. L’ODASCE est à votre disposition pour tout conseil pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.


Public concerné

Collaborateurs des services Régie, Expédition, Réception, Comptabilité, Supply Chain, etc.

Aspects pratiques


Lieu des formations

A Paris, dans les locaux de l’ODASCE ou tout autre lieu qui sera indiqué sur la convocation.

 

Voir le plan d’accès


Hébergement

Les frais d’hébergement et de déplacement, ainsi que les réservations, sont à la charge des participants. Nous vous proposons une liste d’hôtels de proximité situés à moins de 10 mn à pied de nos locaux.

 

Télécharger la liste des hôtels


Durée de la formation

1 journée (soit 7 heures) de 9H00 à 17H00 (pause-déjeuner d’une heure incluse).


Information tarifs

Les tarifs sont indiqués en € Hors Taxes/pers. En sus : TVA au taux en vigueur.

Les déjeuners sont inclus dans le coût de la formation (sauf gratuités adhésions).

 

Les adhésions « formules intégrales » permettent d’accéder à des tarifs préférentiels et à des jours de gratuités. Celles-ci sont à préciser obligatoirement lors de l’inscription. ATTENTION : la gratuité ne comprend pas les frais de repas qui restent à la charge de l’entreprise et sont à régler sur place.

Aspects pédagogiques


Objectifs pédagogiques

Intégrer la réforme européenne EMCS en matière de dématérialisation des documents de circulation pour les produits soumis à accises (alcools, tabacs, produits énergétiques) avec des exercices de remplissage sur la téléprocédure d’application française GAMMA à partir du portail de la douane française.


Formations complémentaires suggérées

Module(s) : réf. GA12 "CIEL : Remplissage des DRM dématérialisées (Alcools-Tabacs)" ; JA22 "Les Contributions Indirectes sur les alcools - 2 jours" ; JA11 "Le Contentieux dans les Contributions Indirectes (alcools-tabacs)" ; SA15 "E-commerce et boissons alcooliques" ; JA21 "La Réglementation des Produits énergétiques (2 jours)" ;


Suivi administratif

Une fois l’inscription validée par l’ODASCE :

  • Les conventions et convocations sont adressées au gestionnaire du dossier formation environ 3 semaines avant le début de la formation
  • Une copie de la convocation est adressée au participant dans le même temps. Sous réserve que son e-mail ait été renseigné lors de l’inscription.
  • Une attestation de fin de formation est remise au participant à l’issue de la formation
  • La facture ainsi qu’une copie de la feuille de présence émargée est adressée au gestionnaire de la formation à la suite de la formation.

Supports pédagogiques

Diaporama électronique projeté et support pédagogique imprimé remis à chaque participant.


Moyens d’évaluation

Le module alterne théorie et pratique :
Questions/réponses
Cas pratiques de remplissage en ligne