T11 - Le Classement douanier des marchandises
Techniques
Déterminer la nomenclature douanière des marchandises est un casse-tête ? Vous connaissez les bases du classement mais manquez de méthodologie ?
Venez acquérir la manière de procéder afin de déterminer le code douanier de vos marchandises.
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris et / ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
LA RECHERCHE D’UNE NOMENCLATURE :
1ère étape dans l’établissement de la carte d’identité douanière de vos produits
I. QUELQUES NOTIONS FONDAMENTALES
- Définition des marchandises au sens douanier
- Pourquoi classer les marchandises qui font l’objet du commerce international ?
- L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
- Une liste unique au niveau mondial : le Système Harmonisé (SH)
- Présentation générale du SH
- Sections et Chapitres du SH
- Les notes légales du SH
- Termes des positions et sous-positions de chapitre
- Notes de section et notes de chapitre
- Règles Générales (RG) de 1 à 6
- Position de classement
- Exemples de classement
- Espèce, Origine, Valeur
- Le tarif des douanes
- L’utilisation des NESH
- Les avis de classement
- L’utilisation du SH
- Quelques exemples
- Les outils en ligne
- Les textes de références
- Le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
Programme de la formation
Programme de formation_T11_Classement douanier des marchandises_ODASCE.pdf
Pour qui ?
Prérequis
Vocabulaire douanier et fiscal acquis
Public concerné
Collaborateurs des services douane, logistique, achats, ADV, supply chain, import, export, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation