Formation

S119 - E-commerce : les enjeux TVA (biens et services)

Spécialisations

Vous faites du E-commerce ou souhaitez vous lancer sur ce créneau ?
Venez découvrir les évolutions de la règlementation européenne en pleine mutation afin de faire face à la multiplication de ce type d’échanges et faciliter les obligations des opérateurs du secteur.
Attention : cette formation sera confirmée en fonction des avancées règlementaires européennes

Durée :

1 Jour

Lieu :

Paris et / ou à distance

Horaires :

09h00 à 17h00

Tarifs : 

Adhérent :
660,00€ H.T.
Normal :
795,00€ H.T.

Déclinable en intra 

Intervenant(s) :

Prochaine(s) session(s)

Cette formation dispensée à la demande
Je suis intéressé(e)

 

L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes

Programme

En cours d'élaboration : en attende des évolutions réglementaire européenne.

 

Pour qui ?

Prérequis

Vocabulaire du Commerce International connu.

Public concerné

Collaborateurs des services comptabilité, fiscalité, douane, logistique, supply chain, achats-ventes, etc.

Aspects pratiques

Lieu des formations

A Paris, dans les locaux de l’ODASCE ou tout autre lieu qui sera indiqué sur la convocation.

 

Voir le plan d’accès

Hébergement

Les frais d’hébergement et de déplacement, ainsi que les réservations, sont à la charge des participants. Nous vous proposons une liste d’hôtels de proximité situés à moins de 10 mn à pied de nos locaux.

 

Télécharger la liste des hôtels

Durée de la formation

1 journée (soit 7 heures) de 9H00 à 17H00 (pause-déjeuner d’une heure incluse).

Information tarifs

Les tarifs sont indiqués en € Hors Taxes/pers. En sus : TVA au taux en vigueur.

 

Les adhésions « formules intégrales » permettent d’accéder à des tarifs préférentiels et à des jours de gratuités. Celles-ci sont à préciser obligatoirement lors de l’inscription.

Aspects pédagogiques

Objectifs pédagogiques

Gérer les problématiques TVA européennes pour les opérateurs vendant des biens ou services transfrontaliers dans le cadre du E-commerce : déterminer le redevable ; les règles de facturation ; les obligations des intervenants.

Formations complémentaires suggérées

Module(s) : réf. G11 "Gérer le traitement de la DEB et la DES" ; J14 "Échanges de biens dans l’UE : Aspects TVA et DEB" ; S116 "TVA sur les opérations douanières" ; J15 "Échanges internationaux : Risques et compliance en matière de TVA" ; Module disponible à la demande uniquement (ouverture à partir de 5 demandes min./session) : S19 "TVA Intracommunautaire sur les biens et services"

Suivi administratif

Une fois l’inscription validée par l’ODASCE :

  • Les conventions et convocations sont adressées au gestionnaire du dossier formation environ 3 semaines avant le début de la formation
  • Une copie de la convocation est adressée au participant dans le même temps. Sous réserve que son e-mail ait été renseigné lors de l’inscription.
  • Une attestation de fin de formation est remise au participant à l’issue de la formation
  • La facture ainsi qu’une copie de la feuille de présence émargée est adressée au gestionnaire de la formation à la suite de la formation.

Supports pédagogiques

Diaporama électronique projeté et support pédagogique imprimé remis à chaque participant.

Moyens d’évaluation

Le participant doit remplir un questionnaire de satisfaction de manière nominative (à remettre en fin de stage à l’ODASCE ou, au plus tard, sous huit jours par e-mail ou par fax).