Formation

S127- Classement douanier : Chaussures

Spécialisation

Vous êtes sensibilisé à la méthodologie du classement tarifaire mais avez besoin d’appréhender les spécificités relatives aux chaussures ?
Cette formation adaptée à votre secteur d'activité vous permettra de sécuriser la détermination de la nomenclature douanière de vos produits.

Durée :

1 Jour

Lieu :

Paris

Horaires :

09h00 à 17h00

Tarifs : 

Adhérent :
660,00€ H.T.
Normal :
795,00€ H.T.

Déclinable en intra 

Intervenant(s) :

Michèle PETITGENET - Expert-Formatrice, Présidente de l'ODASCE

Prochaine(s) session(s)

Pas de session de formation prévue actuellement

 

L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes

Programme


LE CADRE JURIDIQUE : CDU , AE, AD

I. LES NOTIONS FONDAMENTALES

  • Définition des marchandises au sens douanier
  • Pourquoi classer les marchandises qui font l’objet du commerce international ?
 
II. CRÉATION DE LA LISTE DES MARCHANDISES
  • L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
  • Une liste unique au niveau mondial : le Système Harmonisé (SH)
  • Présentation générale du SH
 
III. STRUCTURE DU SYSTÈME HARMONISE (SH)
  • Sections et Chapitres du SH
  • Les notes légales du SH
  • Termes des positions et sous-positions de chapitre
  • Notes de section et notes de chapitre
 
IV. LES SIX RÈGLES GÉNÉRALES DU SYSTÈME HARMONISE (SH)
  • Règles Générales (RG) de 1 à 6
  • Position de classement
  • Vocabulaire de fabrication de la chaussure
 
V. Les Notes de Chapitre du 64
  • Le classement des parties et accessoires de chaussure
  • L’utilisation des NESH et des NENC
  • Ce qui relève de la position 6406 et ce qui en est exclu
 
VI.  Les éléments déterminant le classement des Chaussures
Définition de la semelle
Définition du dessus
Les caractéristiques
Les différentes catégories de chaussures reprises dans le tarif douanier

 
VII Les outils en ligne
SOPRANO - RTCE -
  • Le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
  • Base des RTC de l’UE
VII. Des cas pratiques de classement ( guide , seul le RTC est valable)

 

Pour qui ?


Prérequis

Connaissances générales du vocabulaire du commerce international.


Public concerné

Collaborateurs des services Achats, ADV, Qualité, Comptabilité, Logistique, Import, Export, Transport, etc.

Aspects pratiques


Lieu des formations

A Paris, dans les locaux de l’ODASCE ou tout autre lieu qui sera indiqué sur la convocation.

 

Voir le plan d’accès


Hébergement

Les frais d’hébergement et de déplacement, ainsi que les réservations, sont à la charge des participants. Nous vous proposons une liste d’hôtels de proximité situés à moins de 10 mn à pied de nos locaux.

 

Télécharger la liste des hôtels


Durée de la formation

1 journée (soit 7 heures) – de 9H00-17H00


Information tarifs

Les tarifs sont indiqués en € Hors Taxes/pers. En sus : TVA au taux en vigueur.

Les déjeuners sont inclus dans le coût de la formation (sauf gratuités adhésions).

 

Les adhésions « formules intégrales » permettent d’accéder à des tarifs préférentiels et à des jours de gratuités. Celles-ci sont à préciser obligatoirement lors de l’inscription. ATTENTION : la gratuité ne comprend pas les frais de repas qui restent à la charge de l’entreprise et sont à régler sur place.

Aspects pédagogiques


Objectifs pédagogiques

Intégrer les principes et les spécificités du Classement tarifaire du secteur des produits chaussants dans la nomenclature douanière mondiale et européenne.


Formations complémentaires suggérées

Niveau 1 : Initiation aux techniques douanières ; Niveau 2 : Approfondissement des techniques douanières ; Classement douanier : textiles, habillement et accessoires de mode (à la demande)


Suivi administratif

Une fois l’inscription validée par l’ODASCE :

  • Les conventions et convocations sont adressées au gestionnaire du dossier formation environ 3 semaines avant le début de la formation
  • Une copie de la convocation est adressée au participant dans le même temps. Sous réserve que son e-mail ait été renseigné lors de l’inscription.
  • Une attestation de fin de formation est remise au participant à l’issue de la formation
  • La facture ainsi qu’une copie de la feuille de présence émargée est adressée au gestionnaire de la formation à la suite de la formation.

Supports pédagogiques

Diaporama électronique projeté et support pédagogique imprimé remis à chaque participant.


Moyens d’évaluation

Le participant doit remplir un questionnaire de satisfaction de manière nominative (à remettre en fin de stage à l’ODASCE ou, au plus tard, sous huit jours par e-mail ou par fax).