S13 - Origine : Maîtrise des cumuls
Spécialisations
Vous connaissez les règles d'origine préférentielle mais l'utilisation des règles de cumuls vous semble compliquée ? Dans quel cadre peut-on les utiliser ? Quels documents de traçabilité ?
cette formation vous permettra d'optimiser vos zones de sourcing ou de distribution par la maîtrise de l'ensemble des possibilité offertes par les accords de libre échange notamment dans le zone EURMED et au sein du SPG.
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris et / ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
Introduction : Rappel des fondamentaux
1. L’Origine préférentielle des marchandises
- Rappel des règles
- Sources de recherches sur Internet
- Le Cumul bilatéral
- Le cumul diagonal
- Le cumul diagonal dans la zone paneuroméditérannée
- Les pays concernés et la géométrie variable
- Principe de fonctionnement
- La traçabilité : documents EURMED /DOF EURMED
- Articulation avec les autres règles d’origine préférentielle des accords
- Les évolutions à venir
- Le Cumul total
- Le Cumul régional dans le cadre du SPG
- Les groupes régionaux
- Les règles de fonctionnement
- La traçabilité
- Les autres formes de cumul dans le cadre du SPG (étendu, bilatéral avec UE/Suisse/Norvège/Turquie)
- Gestion des documents (papier EUR1, Form A, etc. et dématérialisée : DOF)
- Sécurisation et traçabilité de l’origine : l’Exportateur Agréé (EA), les déclarations du fournisseur (DEF/DLT)
- Évolution des textes en cours en matière de SPG : Exportateur Enregistré, Base REX
- Le Renseignement Contraignant sur l’Origine (RCO)
Programme de la formation
Programme de formation_S13_Origine_Matrise des cumuls_ODASCE.pdf
Pour qui ?
Prérequis
Vocabulaire douanier et fiscal maîtrisé.
Public concerné
Collaborateurs des services douanes, logistique, supply chain, achats, ADV, import, export, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation