L’entrepôt douanier nouvelle génération

 

L’entrepôt douanier permet de lisser dans le temps les coûts de dédouanement entre le stockage et la mise à la consommation de la marchandise sur le territoire communautaire, avec à la clé des gains de trésorerie, mais également des gains nets sur les droits de douane pour toutes les marchandises qui repartent à l’export.

 

L’entrepôt douanier privé sans agrément des locaux, ex entrepôt de type « E », apporte la souplesse et la fluidité nécessaire aux activités logistiques des opérateurs économiques en permettant la multiplicité des lieux de stockage, mais également la possibilité de mettre en œuvre le régime dès l’entrée de la marchandise sur le territoire de l’Union Européenne, grâce à l’intégration des mouvements de marchandises dans l’autorisation du régime particulier de l’entrepôt.

 

Cette grande latitude de mouvement offerte par la réglementation au titulaire de l’autorisation nécessite une grande rigueur de gestion, l’entrepôt de ce type étant plus fondé sur une tenue centralisée des écritures de suivi de régime que sur le contrôle des sites de stockage.

 

Tout l’enjeu pour les opérateurs réside donc dans leur capacité à générer au sein de leurs systèmes informatiques l’automatisation de cette fluidité offerte par la réglementation tout en intégrant la rigueur de gestion nécessaire à la tenue des écritures.

 

Autrefois combiné avec les facilitations de l’ex entrepôt de type « D » (Mise à la consommation sans information préalable du bureau de dédouanement), l’entrepôt douanier constituait une véritable arme d’optimisation en calant la rigueur douanière sur la nécessaire fluidité logistique, notamment pour les opérateurs de l’industrie textile.

 

En dépit de la suppression des facilitations de l’ex entrepôt de type D par le CDU, la Direction Générale des Douanes a mis en place, en collaboration avec les opérateurs titulaires de ce type d’entrepôt et avec les éditeurs de logiciel douane des solutions réglementaires qui permettent de retrouver cette fluidité qui préexistait à l’entrée en vigueur du CDU.

 

Aujourd’hui, il est donc possible, par le biais de la réglementation sur les Inscriptions dans les Ecritures du Déclarants (IED) de retrouver dans le cadre de l’entrepôt douanier et pour les Opérateurs Economiques Agréés ces capacités d’optimisation qui étaient liées aux facilitations de l’ex entrepôt de type D.


Un simple fichier d’interface contenant les quantités par article et délivré au fur et à mesure des sorties camions permettent aux opérateurs OEA titulaires d’un entrepôt douanier d’assurer la quadrature du cercle dans un processus automatique combinant rigueur de gestion douanière, souplesse et fluidité logistique, productivité et gains substantiels.

 

Frédéric Cavagnara