Formation

PA12 - CIEL : Remplissage des DRM dématérialisées (Alcools-Tabacs)

Sectoriels

Vous travaillez dans le secteur des alcools, boissons alcooliques ou tabacs ? Vous êtes en charge des déclarations récapitulatives mensuelles ?
Cette formation vous permettra d'apprendre à utiliser CIEL pour vos formalités dématérialisées.

Durée :

1 Jour

Lieu :

Paris et / ou à distance

Horaires :

09h00 à 17h00

Tarifs : 

Adhérent :
640,00€ H.T.
Normal :
770,00€ H.T.

Déclinable en intra 

Intervenant(s) :

Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)

Prochaine(s) session(s)

Pas de session de formation prévue actuellement

 

L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes

Programme


- Rappel sur la réglementation sur les entrepositaires agréés
 
- Réglementation des obligations déclaratives des entrepositaires agréés
 
- Présentation de la réglementation relative à la déclaration récapitulative mensuelle
 
- Présentation de l’application CIEL
 
- Modalités d’adhésion à la téléprocédure CIEL Lot 1 et Lot 2
 
- Présentation des différentes fonctions CIEL (profil, consulter, gérer)
 
- Remplissage d’une E-DRM avec explication des informations à reprendre
 
- Exercice d’intégration d’une E-DRM sur le site Formation
 
- Présentation du kit CIEL
 
- Présentation de l’application télépaiement et télérèglement
 
- Focus sur les modalités d’intégration (DTI et DTI +)
 
LA FORMATION POURRA ÊTRE PONCTUÉE DE DEMONSTRATIONS EN LIGNE
Selon disponibilité du serveur de l’administration.
 

 

Pour qui ?


Prérequis

Les acquis pour suivre le module : Expérience professionnelle de 1 an minimum dans une fonction douane ou régie ou avoir suivi des formations sur les bases de la réglementation sur la fiscalité applicable aux alcools et boissons alcooliques ou aux tabacs.
Préconisations : Avoir suivi le module La réglementation douanière sur les alcools.
Le positionnement : L’évaluation des prérequis, au regard de l’expérience ou des connaissances sur le sujet, relève de la gestion des ressources humaines du client. L’ODASCE est à votre disposition pour tout conseil pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.


Public concerné

Gestionnaire des services comptabilité, fiscalité, régie, douane, etc.

Aspects pratiques


Lieu des formations

A Paris, dans les locaux de l’ODASCE ou tout autre lieu qui sera indiqué sur la convocation.

 

Voir le plan d’accès


Hébergement

Les frais d’hébergement et de déplacement, ainsi que les réservations, sont à la charge des participants. Nous vous proposons une liste d’hôtels de proximité situés à moins de 10 mn à pied de nos locaux.

 

Télécharger la liste des hôtels


Durée de la formation

1 journée (soit 7 heures) de 9H00 à 17H00 (pause-déjeuner d’une heure incluse).


Information tarifs

Les tarifs sont indiqués en € Hors Taxes/pers. En sus : TVA au taux en vigueur.

 

Les adhésions « formules intégrales » permettent d’accéder à des tarifs préférentiels et à des jours de gratuités. Celles-ci sont à préciser obligatoirement lors de l’inscription.

Aspects pédagogiques


Objectifs pédagogiques

À l’issue du module, les participants seront capables de :
- déterminer quelles obligations déclaratives sont dématérialisés ou non dans l’application douanière CIEL ;
- comprendre la structure du système ;
- remplir une e-DRM à travers l’application CIEL sur le portail de la douane française ;
- communiquer avec la douane sur l’application CIEL.


Formations complémentaires suggérées

Module(s) : réf. PA11 "GAMMA : Remplissage des DAE/DSA sur Pro.Dou@ne" ; PA22 "La réglementation douanière sur les alcools - 2 jours" ; P16 "Contentieux dans les Contributions Indirectes et loi ESSOC (alcools-tabacs)


Suivi administratif

Une fois l’inscription validée par l’ODASCE :

  • Les conventions et convocations sont adressées au gestionnaire du dossier formation environ 3 semaines avant le début de la formation
  • Une copie de la convocation est adressée au participant dans le même temps. Sous réserve que son e-mail ait été renseigné lors de l’inscription.
  • Une attestation de fin de formation est remise au participant à l’issue de la formation
  • La facture ainsi qu’une copie de la feuille de présence émargée est adressée au gestionnaire de la formation à la suite de la formation.

Supports pédagogiques

Diaporama électronique projeté et support pédagogique imprimé remis à chaque participant.


Moyens d’évaluation

Le module alterne théorie et pratique :
Questions/réponses
Cas pratiques de remplissage en ligne