
l’ODASCE décline ses formations en MIXTE Présentiel/Distanciel
Le participant peut choisir de suivre la formation dans nos locaux, Paris 9e ou à distance en simultané grâce à nos salles virtuelles.
Venez suivre nos formations en Douane, Fiscalité, Accises et Export Control, du débutant à l’expert, de chez vous ou de chez nous !
NOUVEAU : Le calendrier des formations 2023
SENSIBILISATIONS – Les premiers pas
FONDAMENTAUX - Une base solide
TECHNIQUES – Les 3 piliers de la douane
OPÉRATIONNELS – La douane au quotidien
2023
G11 - Gérer le traitement de l’EMEBI (ex DEB) et la DES
G111 - Do You Speak Customs? Introduction à la terminologie douanière en anglais
G112 - Origine : Devenir Exportateur Agréé ou Enregistré
G113 - DELTA IE : Remplissage des déclarations import
G114 - DELTA G : Remplissage des déclarations export
G115- Comptabilité matière et gestion des stocks
G116 - Choisir son RDE : les clés d'un Appel d'offres efficace
G12 - RITA : Trouver les informations pour préparer les dossiers en douane
G15 - SOPRANO et CDS : Gérer les demandes d'autorisations douanières
G16 - Analyser une déclaration en douane
G17 - Monter un schéma de dédouanement (facilitations, autorisations...)
G18 - Transit et DELTA T
G19 - Gestion des Régimes particuliers : Entrepôts et Perfectionnements
JURIDIQUES – La maîtrise des textes
2023
J10 - Devenir OEA S /AEO S Sûreté-Sécurité
J11 - OEA / AEO : Préparer son Audit de suivi
J110 - Valeur en douane : Aspects spécifiques (Redevances, apports, etc.)
J111 - CDU : Mode d’emploi pour une prise en main facile
J113 - Origine : Maîtrise des cumuls
J114 - TVA sur les opérations douanières
J115 - Contrats et risques douaniers
J116 - Adapter sa Supply Chain aux enjeux internationaux
J118 - E-commerce transfrontalier : les enjeux Douane et TVA
J119 - Relations contractuelles avec le représentant en douane (RDE)
J12 - Veille réglementaire douanière : sources et informations pertinentes
J121 - Valeur en douane et Prix de Transfert
J13 - Procurations et garanties douanières
J14 - Échanges de biens dans l’UE : Aspects TVA et EMEBI (ex-DEB)
J15 - Échanges internationaux : Risques et compliance en matière de TVA
J16 - Aspects juridiques des contrôles et contentieux douaniers
J17 - Gestion des contrôles et contentieux douaniers
J19 - Mise en place de régimes particuliers (réglementation et autorisations)
J21 - Devenir OEA C / AEO C Simplifications douanières - 2 jours
SECTORIELS - Les spécificités produit
2023
P11 - Classement douanier : Chapitres 84.85.90 (Produits électroniques)
P17 - Gestion des certificats CITES (Espèces faune/flore menacées d’extinction)
PA11 - GAMMA : Remplissage des DAE/DSA sur le portail de la douane
PA13 - La Fiscalité des Produits énergétiques (TGAP-Accises)
PA14 - La Fiscalité des BIO-carburants
PA18 - Régime fiscal des gaz (combustible, carburants, GPL)
PA21 - La Réglementation des Produits énergétiques
PA22 - La Réglementation fiscale sur les alcools
PE11 - La Réglementation des Biens à Double Usage (BDU)
PE12 - Licences Biens à Double Usage : Demandes et suivi
PE13 - Biens à Double Usage "Spécial cryptologie"
PE14 - La Réglementation dans le secteur militaire
PE15 - SIGALE : Gestion informatisée des licences matériel militaire
PE16 - Classement Export Control des marchandises stratégiques
PE17 - Export Control américain : ITAR/EAR
PE18 - Export Control : comparatif US/UE
PE19 - Export control : Élaborer un plan de conformité interne
P13 - Les Échanges d’œuvres d’art et de biens culturels

Documents d’information
FAQ

G11 – Gérer le traitement de la DEB et la DES |
G12 – RITA : Trouver les informations pour préparer les dossiers en douane |
G13 – DELTA G : Remplissage des déclarations sur le portail de la douane |
G18 – Transit et DELTA T |
G15 – Remplir et suivre les demandes d’autorisations douanières (OEA, RTC, Régimes particuliers, etc.) |
G111 – Do You Speak Customs? Introduction à la terminologie douanière en anglais |
J12 – Veille réglementaire douanière : sources et informations pertinentes |
PA11 – GAMMA : Remplissage des DAE/DSA |
H14 – Sensibilisation à la réglementation douanière |
HA11 – Sensibilisation à la réglementation des Alcools |
HA12 – Sensibilisation à la fiscalité énergétique et environnementale |
HE11 – Sensibilisation à la réglementation Export control |
F31 – NIVEAU 1 : Initiation aux techniques douanières |
F32 – NIVEAU 2 : Approfondissement des techniques douanières |
F33 – Les Incoterms 2020® : Coûts, risques et aspects sécuritaires |
T11 – Le Classement douanier des marchandises |
T12 – Les Règles d’Origine et les documents associés |
T13 – La Valeur en douane |
G16 – Analyser une déclaration en douane |
G17 – Monter un schéma de dédouanement (facilitations, autorisations…) |
G19 – Gestion des Régimes particuliers : Entrepôts et Perfectionnements |
G112 – Auto-certification de l’origine : Statut Exportateur Agréé ou Enregistré |
J21 – Devenir OEA C / AEO C Simplifications douanières – 2 jours |
J10 – Devenir OEA S /AEO S Sûreté-Sécurité |
J11 – OEA / AEO : Préparer son Audit de suivi |
J13 – Procurations et garanties douanières |
J19 – Mise en place de régimes particuliers (réglementation et autorisations) |
J113 – Origine : Maîtrise des cumuls |
J121 – Valeur en douane et Prix de Transfert |
J110 – Valeur en douane : Aspects spécifiques (Redevances, apports, etc.) |
J14 – Échanges de biens dans l’UE : Aspects TVA et DEB |
J15 – Échanges internationaux : Risques et compliance en matière de TVA |
J114 – TVA sur les opérations douanières |
J118 – E-commerce transfrontalier : les enjeux Douane et TVA |
J16 – Aspects juridiques des contrôles et contentieux douaniers |
J17 – Gestion des contrôles et contentieux douaniers |
J111 – CDU : Mode d’emploi pour une prise en main facile |
J115 – Contrats et risques douaniers |
J119 – Relations contractuelles avec le représentant en douane (RDE) |
J116 – Adapter sa Supply Chain aux enjeux internationaux |
J117 – Transport de marchandises : Les enjeux de la digitalisation |
P11 – Classement douanier : Chapitres 84.85.90 (Produits mécaniques, électriques, et électroniques) |
P13 – Les Échanges d’œuvres d’art et de biens culturels |
PA21 – La Réglementation des Produits énergétiques |
PA22 – La Réglementation douanière sur les alcools |
PA12 – CIEL : Remplissage des DRM dématérialisées (Alcools-Tabacs) |
PA13 – La Fiscalité des Produits énergétiques (TGAP-Accises) |
PA14 – La Fiscalité des BIO-carburants |
PE11 – La Réglementation des Biens à Double Usage (BDU) |
PE12 – Licences Biens à Double Usage : Demandes et suivi |
PE13 – Biens à Double Usage « Spécial cryptologie » |
PE14 – La Réglementation dans le secteur militaire |
PE15 – SIGALE : Gestion informatisée des licences matériel militaire |
PE16 – Classement Export Control des marchandises stratégiques |
PE17 – Export Control américain : ITAR/EAR |
PE18 – Export Control : comparatif US/UE |
J120 – Identifier le marquage et la conformité des produits |