P13 - Classement douanier : Chaussures
Sectoriels
Vous êtes sensibilisé à la méthodologie du classement tarifaire mais avez besoin d’appréhender les spécificités relatives aux chaussures ?
Cette formation adaptée à votre secteur d'activité vous permettra de sécuriser la détermination de la nomenclature douanière de vos produits.
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris et / ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Michèle PETITGENET - Expert-Formatrice, Présidente de l'ODASCE
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
LE CADRE JURIDIQUE : CDU , AE, AD
I. LES NOTIONS FONDAMENTALES
- Définition des marchandises au sens douanier
- Pourquoi classer les marchandises qui font l’objet du commerce international ?
II. CRÉATION DE LA LISTE DES MARCHANDISES
- L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD)
- Une liste unique au niveau mondial : le Système Harmonisé (SH)
- Présentation générale du SH
III. STRUCTURE DU SYSTÈME HARMONISE (SH)
- Sections et Chapitres du SH
- Les notes légales du SH
- Termes des positions et sous-positions de chapitre
- Notes de section et notes de chapitre
IV. LES SIX RÈGLES GÉNÉRALES DU SYSTÈME HARMONISE (SH)
- Règles Générales (RG) de 1 à 6
- Position de classement
- Vocabulaire de fabrication de la chaussure
V. Les Notes de Chapitre du 64
- Le classement des parties et accessoires de chaussure
- L’utilisation des NESH et des NENC
- Ce qui relève de la position 6406 et ce qui en est exclu
VI. Les éléments déterminant le classement des Chaussures
Définition de la semelle
Définition du dessus
Les caractéristiques
Les différentes catégories de chaussures reprises dans le tarif douanier
VII Les outils en ligne
SOPRANO - RTCE -
- Le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
- Base des RTC de l’UE
Programme de la formation
Programme_de_formation_P13_Classement_douanier_Chaussures_ODASCE.pdf
Pour qui ?
Prérequis
Les acquis pour suivre le module : Connaissances générales du vocabulaire du commerce international.
Le positionnement : L’évaluation des prérequis, au regard de l’expérience ou des connaissances sur le sujet, relève de la gestion des ressources humaines du client. L’ODASCE est à votre disposition pour tout conseil pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Public concerné
Collaborateurs des services Achats, ADV, Qualité, Comptabilité, Logistique, Import, Export, Transport, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation