Inter/Intra entreprises

 

Les formations Douane, Fiscalité, Accises et Export Control Conformité.

 

Depuis 1975, notre association forme les entreprises à la douane.

 

Le catalogue des formations ODASCE couvre l’ensemble de la réglementation douanière, de la simple sensibilisation à l’expertise stratégique. Et pour répondre aux nouveaux enjeux et aux besoins sectoriels, nous proposons également des modules « fiscalité », « export control », « accises » et « conformité ».

 

🌍 À l’international, est maître du jeu celui qui en connaît les règles ! 📦

 

Faire de la douane ne se réduit pas au seul fait de déclarer à l’instant « T » la marchandise. La matière douanière englobe toutes les règles, les normes, les facilitations applicables à votre produit, il faut anticiper pour ne pas subir. Une entreprise qui externalise sa douane reste responsable en cas d’infraction, ne l’oublions pas. Cette connaissance est donc a minima une sécurité et a maxima un atout indéniable de compétitivité.

 

 

 


FAQ

G11 – Gérer le traitement de la DEB et la DES
G12 – RITA : Trouver les informations pour préparer les dossiers en douane
G13 – DELTA G : Remplissage des déclarations sur le portail de la douane
G18 – Transit et DELTA T
G15 – Remplir et suivre les demandes d’autorisations douanières (OEA, RTC, Régimes particuliers, etc.)
G111 – Do You Speak Customs? Introduction à la terminologie douanière en anglais
J12 – Veille réglementaire douanière : sources et informations pertinentes
PA11 – GAMMA : Remplissage des DAE/DSA
H14 – Sensibilisation à la réglementation douanière
HA11 – Sensibilisation à la réglementation des Alcools
HA12 – Sensibilisation à la fiscalité énergétique et environnementale
HE11 – Sensibilisation à la réglementation Export control
F31 – NIVEAU 1 : Initiation aux techniques douanières
F32 – NIVEAU 2 : Approfondissement des techniques douanières
F33 – Les Incoterms 2020® :  Coûts, risques et aspects sécuritaires
T11 – Le Classement douanier des marchandises
T12 – Les Règles d’Origine et les documents associés
T13 – La  Valeur en douane
G16 – Analyser une déclaration en douane
G17 – Monter un schéma de dédouanement (facilitations, autorisations…)
G19 – Gestion des Régimes particuliers : Entrepôts et Perfectionnements
G112 – Auto-certification de l’origine : Statut Exportateur Agréé ou Enregistré
J21 – Devenir OEA C / AEO C Simplifications douanières – 2 jours
J10 – Devenir OEA S /AEO S  Sûreté-Sécurité
J11 – OEA / AEO : Préparer son Audit de suivi
J13 – Procurations et garanties douanières
J19 – Mise en place de régimes particuliers (réglementation et autorisations)
J113 – Origine : Maîtrise des cumuls
J121 – Valeur en douane et Prix de Transfert
J110 – Valeur en douane : Aspects spécifiques (Redevances, apports, etc.)
J14  – Échanges de biens dans l’UE : Aspects TVA et DEB
J15 – Échanges internationaux : Risques et compliance en matière de TVA
J114 – TVA sur les opérations douanières
J118 – E-commerce transfrontalier : les enjeux Douane et TVA
J16 – Aspects juridiques des contrôles et contentieux douaniers
J17 – Gestion des contrôles et contentieux douaniers
J111 – CDU : Mode d’emploi pour une prise en main facile
J115 – Contrats et risques douaniers
J119 – Relations contractuelles avec le représentant en douane (RDE)
J116 – Adapter sa Supply Chain aux enjeux internationaux
J117 – Transport de marchandises : Les enjeux de la digitalisation
P11 – Classement douanier : Chapitres 84.85.90  (Produits mécaniques, électriques, et électroniques)
P13 – Les Échanges d’œuvres d’art et de biens culturels
PA21 – La Réglementation des Produits énergétiques
PA22 – La  Réglementation douanière sur les alcools
PA12 – CIEL : Remplissage des DRM dématérialisées  (Alcools-Tabacs)
PA13 – La Fiscalité des Produits énergétiques (TGAP-Accises)
PA14 – La Fiscalité des BIO-carburants
PE11 – La Réglementation des Biens à Double Usage (BDU)
PE12 – Licences Biens à Double Usage : Demandes et suivi
PE13 – Biens à Double Usage « Spécial cryptologie »
PE14 – La Réglementation dans le secteur militaire
PE15 – SIGALE : Gestion informatisée des licences matériel militaire
PE16 – Classement Export Control des marchandises stratégiques
PE17 – Export Control américain : ITAR/EAR
PE18 – Export Control : comparatif US/UE
J120 – Identifier le marquage et la conformité des produits