Les formations Douane, Fiscalité, Accises et Export Control Conformité.
Depuis 1975, notre association forme les entreprises à la douane.
Le catalogue des formations ODASCE couvre l’ensemble de la réglementation douanière, de la simple sensibilisation à l’expertise stratégique. Et pour répondre aux nouveaux enjeux et aux besoins sectoriels, nous proposons également des modules « fiscalité », « export control », « accises » et « conformité ».
🌍 À l’international, est maître du jeu celui qui en connaît les règles ! 📦
Faire de la douane ne se réduit pas au seul fait de déclarer à l’instant « T » la marchandise. La matière douanière englobe toutes les règles, les normes, les facilitations applicables à votre produit, il faut anticiper pour ne pas subir. Une entreprise qui externalise sa douane reste responsable en cas d’infraction, ne l’oublions pas. Cette connaissance est donc a minima une sécurité et a maxima un atout indéniable de compétitivité.
FAQ

G11 – Gérer le traitement de la DEB et la DES |
G12 – RITA : Trouver les informations pour préparer les dossiers en douane |
G13 – DELTA G : Remplissage des déclarations sur le portail de la douane |
G18 – Transit et DELTA T |
G15 – Remplir et suivre les demandes d’autorisations douanières (OEA, RTC, Régimes particuliers, etc.) |
G111 – Do You Speak Customs? Introduction à la terminologie douanière en anglais |
J12 – Veille réglementaire douanière : sources et informations pertinentes |
PA11 – GAMMA : Remplissage des DAE/DSA |
H14 – Sensibilisation à la réglementation douanière |
HA11 – Sensibilisation à la réglementation des Alcools |
HA12 – Sensibilisation à la fiscalité énergétique et environnementale |
HE11 – Sensibilisation à la réglementation Export control |
F31 – NIVEAU 1 : Initiation aux techniques douanières |
F32 – NIVEAU 2 : Approfondissement des techniques douanières |
F33 – Les Incoterms 2020® : Coûts, risques et aspects sécuritaires |
T11 – Le Classement douanier des marchandises |
T12 – Les Règles d’Origine et les documents associés |
T13 – La Valeur en douane |
G16 – Analyser une déclaration en douane |
G17 – Monter un schéma de dédouanement (facilitations, autorisations…) |
G19 – Gestion des Régimes particuliers : Entrepôts et Perfectionnements |
G112 – Auto-certification de l’origine : Statut Exportateur Agréé ou Enregistré |
J21 – Devenir OEA C / AEO C Simplifications douanières – 2 jours |
J10 – Devenir OEA S /AEO S Sûreté-Sécurité |
J11 – OEA / AEO : Préparer son Audit de suivi |
J13 – Procurations et garanties douanières |
J19 – Mise en place de régimes particuliers (réglementation et autorisations) |
J113 – Origine : Maîtrise des cumuls |
J121 – Valeur en douane et Prix de Transfert |
J110 – Valeur en douane : Aspects spécifiques (Redevances, apports, etc.) |
J14 – Échanges de biens dans l’UE : Aspects TVA et DEB |
J15 – Échanges internationaux : Risques et compliance en matière de TVA |
J114 – TVA sur les opérations douanières |
J118 – E-commerce transfrontalier : les enjeux Douane et TVA |
J16 – Aspects juridiques des contrôles et contentieux douaniers |
J17 – Gestion des contrôles et contentieux douaniers |
J111 – CDU : Mode d’emploi pour une prise en main facile |
J115 – Contrats et risques douaniers |
J119 – Relations contractuelles avec le représentant en douane (RDE) |
J116 – Adapter sa Supply Chain aux enjeux internationaux |
J117 – Transport de marchandises : Les enjeux de la digitalisation |
P11 – Classement douanier : Chapitres 84.85.90 (Produits mécaniques, électriques, et électroniques) |
P13 – Les Échanges d’œuvres d’art et de biens culturels |
PA21 – La Réglementation des Produits énergétiques |
PA22 – La Réglementation douanière sur les alcools |
PA12 – CIEL : Remplissage des DRM dématérialisées (Alcools-Tabacs) |
PA13 – La Fiscalité des Produits énergétiques (TGAP-Accises) |
PA14 – La Fiscalité des BIO-carburants |
PE11 – La Réglementation des Biens à Double Usage (BDU) |
PE12 – Licences Biens à Double Usage : Demandes et suivi |
PE13 – Biens à Double Usage « Spécial cryptologie » |
PE14 – La Réglementation dans le secteur militaire |
PE15 – SIGALE : Gestion informatisée des licences matériel militaire |
PE16 – Classement Export Control des marchandises stratégiques |
PE17 – Export Control américain : ITAR/EAR |
PE18 – Export Control : comparatif US/UE |
J120 – Identifier le marquage et la conformité des produits |