J113 - Origine : Maîtrise des cumuls
Juridiques
Vous connaissez les règles d'origine préférentielle mais l'utilisation des règles de cumuls vous semble compliquée ? Dans quel cadre peut-on les utiliser ? Quels documents de traçabilité ?
Cette formation vous permettra d'optimiser vos zones de sourcing ou de distribution par la maîtrise de l'ensemble des possibilités offertes par les accords de libre échange notamment dans le zone EURMED et au sein du SPG.
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris et / ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
Introduction : Rappel des fondamentaux
I. L’ORIGINE PRÉFERENTIELLE DES MARCHANDISES
- Rappels sur l’origine préférentielle et les preuves d’origine
- Sources d’information
- Principes généraux
- Le cumul bilatéral (dans les accords de libre-échange et dans le cadre du SPG)
- Le cumul diagonal dans la zone paneuroméditerranée
- Principes de fonctionnement : Les pays concernés et la géométrie variable
- Preuves d’origine applicables
- Le Cumul total (fonctionnement et preuves d’origine)
- Le Cumul régional dans le cadre du SPG
- Principes de fonctionnement (pays concernés, règles applicables, exclusions, cumul interrégional)
- Preuves d’origine applicables
- Les autres types de cumul : Le cumul dans le cadre du SPG avec UE/Suisse/Norvège/Turquie) ; le cumul étendu ; le cumul à droits zéro
III. GESTION DES DOCUMENTS ET SECURITE JURIDIQUE
- Traçabilité de l’origine : la gestion des preuves d’origine, les documents justificatifs, les déclarations du fournisseur (DEF/DLT)
- L’auto-certification de l’origine : l’Exportateur Agréé (EA), l’Exportateur Enregistré (EE, Base REX), la connaissance de l’opérateur
- Le Renseignement Contraignant sur l’Origine (RCO)
Programme de la formation
Programme de formation_J113_Origine_Matrise des cumuls_ODASCE(2).pdf
Pour qui ?
Prérequis
Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi les modules d’Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières ainsi que le module sur les règles d’origine et documents associés.
L’ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Public concerné
Collaborateurs des services douanes, logistique, supply chain, achats, ADV, import, export, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation