T11 - Le Classement douanier des marchandises
Techniques
Déterminer la nomenclature douanière des marchandises est un casse-tête ? Vous connaissez les bases du classement mais manquez de méthodologie ?
Venez acquérir la manière de procéder afin de déterminer le code douanier de vos marchandises.
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
I. STRUCTURE DU TARIF
- Définition des marchandises au sens douanier
- Utilité du classement douanier en commerce international
- Structure de la nomenclature mondiale (SH) et UE (NC - TARIC)
II. LA METHODE DE CLASSEMENT
- Présentation des Règles Générales d’interprétation du système harmonisé (SH)
- Utilisation des Règles Générales (RG) de 1 à 6
- Position de classement
- Exemples de classement
III. LES AIDES AU CLASSEMENT
- Au niveau international : NESH et avis de classement
- Au niveau européen : NENC, RTC, règlements de classement, jurisprudence CJUE
Programme de la formation
Programme de formation_T11_Classement douanier des marchandises_ODASCE(3).pdf
Pour qui ?
Prérequis
Les acquis pour suivre le module : Expérience professionnelle de 6 mois minimum dans une fonction douane ou avoir suivi des formations sur les bases de la réglementation douanière.
Préconisations : Avoir suivi les modules d’Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières.
Le positionnement : L’évaluation des prérequis, au regard de l’expérience ou des connaissances sur le sujet, relève de la gestion des ressources humaines du client. L’ODASCE est à votre disposition pour tout conseil pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Public concerné
Collaborateurs des services douane, logistique, achats, ADV, supply chain, import, export, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation