Formation

F32 - NIVEAU 2 : Approfondissement des techniques douanières

Fondamentaux

Vous avez besoin d'affiner les fondamentaux de la règlementation douanière acquis en niveau 1 ou dans votre entreprise ?
Vous avez besoin d'actualiser vos connaissances en techniques douanières ?
Venez approfondir votre compréhension de la réglementation douanière et fiscale des échanges internationaux.

Durée :

3 Jours

Lieu :

Paris et / ou à distance

Horaires :

09h00 à 17h00

Tarifs : 

Adhérent :
1285,00€ H.T.
Normal :
1625,00€ H.T.

Déclinable en intra 

Intervenant(s) :

Catherine AMANDIO - Délégué Général de l'ODASCE
Edwige CEIDE SYLVESTRE - Responsable de formation de l'ODASCE

Prochaine(s) session(s)

du 24 janvier 2023 au 26 janvier 2023
du 14 mars 2023 au 16 mars 2023
du 06 juin 2023 au 08 juin 2023
du 19 septembre 2023 au 21 septembre 2023 (complète)
du 07 novembre 2023 au 09 novembre 2023 (complète)
du 05 décembre 2023 au 07 décembre 2023 (complète)

 

L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes

Programme

1. ÉVALUATION DES ACQUIS DE DÉPART
Test d’évaluation des acquis qui portera sur les principes fondamentaux de la règlementation douanière

2.  LES SCHÉMAS DE DÉDOUANEMENT
A/ L’enregistrement des opérateurs
B/ La sécurisation de la supply chain
C/ Les modalités des schémas de dédouanement

  • Présentation de la marchandise
  • Lieu de dépôt de la déclaration en douane
  • Types de déclaration en douane
  • Affectation d’un régime douanier
D/ Les demandes d’autorisations douanières

3. LES SCHÉMAS DE DÉDOUANEMENT APPLIQUÉS À L’ IMPORT
A/ L’avant dédouanement
B/ Le dédouanement

4. LES SCHÉMAS DE DÉDOUANEMENT APPLIQUÉS À L’EXPORT
A/ Le dédouanement et la sureté-sécurité
B/ La justification de sortie

5.  LA SÉCURISATION DU DOSSIER DOUANE
A/ Le référencement des produits  : Sécurisation de la nomenclature 
B/ Sécurisation de l’origine des marchandises 
C/ Sécurisation de La valeur en douane
+ EXERCICES DE MISE EN SITUATION

6. ÉVALUATION DES ACQUIS DE FIN DE FORMATION
Test d’évaluation des acquis de connaissances qui portera sur les notions techniques employées tout au long de ces trois jours de formation 

 

Programme de la formation

Programme de formation_F32_Niveau 2_Approfondissement des techniques douanieres_ODASCE(4).pdf

Pour qui ?

Prérequis

Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi le module d’Initiation aux techniques douanières.
L’ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

Public concerné

Collaborateurs des services Douane, Logistique, Import, Export, Achats, ADV, juridique, Transport, etc.

Aspects pratiques

Lieu des formations

A Paris, dans les locaux de l’ODASCE ou tout autre lieu qui sera indiqué sur la convocation.

 

Voir le plan d’accès

Hébergement

Les frais d’hébergement et de déplacement, ainsi que les réservations, sont à la charge des participants. Nous vous proposons une liste d’hôtels de proximité situés à moins de 10 mn à pied de nos locaux.

 

Télécharger la liste des hôtels

Durée de la formation

3 journées consécutives (soit 21 heures) de 9H00 à 17H00 (pause-déjeuner d’une heure incluse).

Information tarifs

Les tarifs sont indiqués en € Hors Taxes/pers. En sus : TVA au taux en vigueur.

 

Les adhésions « formules intégrales » permettent d’accéder à des tarifs préférentiels et à des jours de gratuités. Celles-ci sont à préciser obligatoirement lors de l’inscription.

Aspects pédagogiques

Objectifs pédagogiques

À l’issue de la formation, le participant est capable de :
- appréhender les règles générales applicables au statut douanier, au placement de marchandises sous un régime douanier et à la mise à disposition des marchandises ;
- comprendre les conséquences, l'impact fiscal et les étapes à accomplir à l’arrivée et à la sortie des marchandises ;
- connaître les principes fondamentaux du triptyque espèce-origine-valeur.

Formations complémentaires suggérées

réf. T11 "Le Classement douanier des marchandises" ; T12 "Les Règles d'Origine et documents associés" ; T13 "La Valeur en douane"

Suivi administratif

Une fois l’inscription validée par l’ODASCE :

  • Les conventions et convocations sont adressées au gestionnaire du dossier formation environ 3 semaines avant le début de la formation
  • Une copie de la convocation est adressée au participant dans le même temps. Sous réserve que son e-mail ait été renseigné lors de l’inscription.
  • Une attestation de fin de formation est remise au participant à l’issue de la formation
  • La facture ainsi qu’une copie de la feuille de présence émargée est adressée au gestionnaire de la formation à la suite de la formation.

Supports pédagogiques

Diaporama électronique projeté et support pédagogique imprimé remis à chaque participant.

Moyens d’évaluation

Le module alterne théorie et pratique :
Quiz d'entrée - correction orale et écrite
Questions/réponses
Exercices d'application - correction orale et écrite
Cas pratique