G12 - RITA : Trouver les informations pour préparer les dossiers en douane
Opérationnels
Vous connaissez les obligations douanières mais vous ne savez pas où trouver les informations pour importer ou exporter de France ? Vous avez du mal à comprendre la logique du tarif intégré français RITA ?
Venez apprendre à trouver une information, la décrypter pour l'utiliser directement, pour constituer des dossiers ou pour extraire des données afin de mettre à jour vos systèmes informatiques
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Catherine AMANDIO - Délégué Adjoint de l'ODASCE
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
INTRODUCTION : Les sources de la réglementation communautaire et nationale
PRÉSENTATION GÉNÉRALE :
- Les fonctions : Encyclopédie réglementaire et moteur tarifaire
- La structure
- Articulation avec le système de dédouanement français DELTA
Découvrir et utiliser les différentes fonctionnalités (bulles) afin d’en tirer des informations pertinentes
LES « BULLES » POUR LA PRÉPARATION DU DOSSIER DE DÉDOUANEMENT :
- Fonctionnalité « Nomenclatures » : Aide au classement tarifaire d'une marchandise o Effectuer des recherches par code ou par mots clefs
- Lire et utiliser l'arborescence
- La page éditoriale : les autres aides au classement présentes
- Fonctionnalité : « Réglementations » : Connaitre la réglementation applicable à un produit/flux
- Cibler sa recherche afin de déterminer les obligations et/ou les droits et taxes applicables à l'import et/ou à l'export de France ou d’un DOM
- Lire et analyser les résultats
- Éditer et archiver un dossier de dédouanement à l'usage de l'entreprise ou de ses partenaires commerciaux.
- Fonctionnalité : « Estimations » :
- Estimer sa mise sur le marché français o Effectuer un devis des droits et taxes applicables pour une mise sur le marché français de marchandises tierces.
- Fonctionnalité : « Experts » :
- Faire des recherches spécifiques sur des périodes et/ou réglementations précise ; ou récupérer des données générales permettant la mise à jour et le paramétrage informatique dans l’entreprise.
- Fonctionnalité « Actualités » :
- Suivre les mises à jour réglementaires au fur et à mesure de leur intégration dans RITA afin de mettre à jour en temps réel les bases de données entreprise
Ces exercices d’application sont effectués sur le portail de formation de la douane.
*Selon disponibilité du site
Pour qui ?
Prérequis
Les acquis pour suivre le module : Vocabulaire douanier et fiscal acquis. Préconisations : Avoir suivi le module d’initiation aux techniques douanières et la formation sur les Incoterms.
Le positionnement : L’évaluation des prérequis, au regard de l’expérience ou des connaissances sur le sujet, relève de la gestion des ressources humaines du client. L’ODASCE est à votre disposition pour tout conseil pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Public concerné
Collaborateurs des services douane, logistique, import, export, Achats, ADV, Marketing, logistique, déclarants, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation