G15 - SOPRANO et CDS : Gérer les demandes d'autorisations douanières
Opérationnels
Comment demander des autorisations douanières en ligne ? Quels préalables ? Comment est structurer Soprano ?
Une formation indispensable avec le CDU qui prévoit la totale dématérialisation des demandes d'autorisations douanières.
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
SOPRANO est l'acronyme de Solution Pour Rationaliser la gestion des Autorisations Numériques des Opérateurs. Ce téléservice proposé par la Douane en France permet de dématérialiser les demandes et autorisations tels les documents et certificats OEA, RTC, RCO, etc.
Les demandes et autorisations de régime particulier sont désormais traitées par le nouveau système européen CDS (système de décisions douanières).
PREREQUIS (Le N° EORI / Le statut Opérateur sur le portail douane.gouv.fr)
I. L'OEA (Opérateur Économique Agréé)
· Présentation du statut d'OEA et de la procédure de certification
· Saisie de la demande d'OEA dans SOPRANO
· Suivi des statuts et délivrance des autorisations, délais, etc.
II. Le RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)
· Présentation du RTC
· Saisie de la demande de RTC dans SOPRANO
· Suivi des statuts et délivrance des autorisations, délais, etc.
III. Les régimes particuliers
· Présentation des principaux régimes particuliers
· Saisie de la demande de régime particulier dans CDS. Suivi des statuts et délivrance des autorisations, délais, etc.
IV. REX (Registre des exportateurs agréés)
· Présentation de REX
· Saisie de la demande d’exportateur enregistré dans SOPRANO
· Suivi des statuts et délivrance des autorisations, délais, etc.
CONCLUSION : Le futur de SOPRANO et les évolutions annoncées
EXERCICES DE SIMULATIONS EN LIGNE*
Ces exercices d’application sont effectués sur la base formation du portail douane.gouv.fr
*Selon disponibilité du serveur de formation.
Pour qui ?
Prérequis
Les acquis pour suivre le module : Vocabulaire douanier et fiscal acquis. Préconisations : Avoir suivi les modules d’Initiation aux techniques douanières et/ou d’Approfondissement des techniques douanières.
Le positionnement : L’évaluation des prérequis, au regard de l’expérience ou des connaissances sur le sujet, relève de la gestion des ressources humaines du client. L’ODASCE est à votre disposition pour tout conseil pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Public concerné
Collaborateurs des services Douane, Logistique, Import, Export, Supply chain, Qualité, juridique, informatique, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation