T11 - Le Classement douanier des marchandises
Techniques
Déterminer la nomenclature douanière des marchandises est un casse-tête ?
Vous connaissez les bases du classement mais manquez de méthodologie ?
Cette formation vous transmettra une méthodologie de classement afin de déterminer le bon douanier de vos marchandises. Ce code étant indispensable pour retrouver la réglementation applicable pour entrer/sortir d’un pays ou territoires.
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris et / ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
I. STRUCTURE DU TARIF
- Définition des marchandises au sens douanier
- Utilité du classement douanier en commerce international
- Structure de la nomenclature mondiale (SH) et UE (NC - TARIC)
II. LA METHODE DE CLASSEMENT
- Présentation des Règles Générales d’interprétation du système harmonisé (SH)
- Utilisation des Règles Générales (RG) de 1 à 6
- Position de classement
- Exemples de classement
III. LES AIDES AU CLASSEMENT
- Au niveau international : NESH et avis de classement
- Au niveau européen : NENC, RTC, règlements de classement, jurisprudence CJUE
Programme de la formation
Programme de formation_T11_Classement douanier des marchandises_ODASCE(3).pdf
Pour qui ?
Prérequis
Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi les modules d’Initiation aux techniques douanières et/ou Approfondissement des techniques douanières, ainsi que celui sur les Incoterms.
L’ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Public concerné
Collaborateurs des services douane, logistique, achats, ADV, supply chain, import, export, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation