Formation

G18 - Transit et DELTA T

Opérationnels

Comment optimiser l'acheminement des marchandises sous douane et sécuriser ses procédures ? Quelles articulation avec le dépôt temporaire ?
Quelles évolutions et outils en matière de transit ?
Vous trouverez la réponse à ces questions lors de cette journée de formation visant à présenter les règles liées à ce régime particulier.
ATTENTION : Formation animée en présentiel uniquement.

Durée :

1 Jour

Lieu :

Paris et / ou à distance

Horaires :

09h00 à 17h00

Tarifs : 

Adhérent :
650,00€ H.T.
Normal :
790,00€ H.T.

Déclinable en intra 

Intervenant(s) :

Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)

Prochaine(s) session(s)

le 11 octobre 2023

 

L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes

Programme

La réglementation du transit et du dépôt temporaire
I. Les aspects réglementaires

  • Les obligations légales concernant les marchandises
  • Les principes généraux du transit et du dépôt temporaire
  • Les enjeux du transit pour les entreprises
II. Les différentes formes de transit
  • Le transit de l'Union (entre les états-membres de l'Union européenne)
  • Le transit commun (8 pays de transit commun)
  • Le transport international routier (73 parties contractantes)
III. Les procédures simplifiées de transit
  • État des lieux des procédures simplifiées fondées par le code des douanes communautaire
  • Les simplifications en matière d'opérations de transit
  • Les nouvelles simplifications déclaratives
Les évolutions du code des douanes de l'Union et de Delta T
I. Les principales évolutions du code des douanes de l'Union sur le transit et le dépôt temporaire
  • Les évolutions au départ d'une opération de transit
  • Les évolutions en cours de route et en procédure de recherche transit
  • Les évolutions relatives au dépôt temporaire
II. Les évolutions de Delta T
  • Les évolutions générales de Delta T en faveur des entreprises
  • Les évolutions des formalités avec Delta T
  • La stratégie de bascule vers Delta T
La manipulation de Delta T
I. Déposer une déclaration de transit dans Delta T
  • Comprendre le fonctionnement de l'écran de veille opérateur
  • Le dépôt d'une déclaration de transit en procédure bureau
II. La prise en charge à destination d'une déclaration de transit dans Delta T
  • Notifier l'arrivée à destination d'un mouvement sous transit
  • Lire le cycle de vie d'une déclaration de transit

 

Programme de la formation

Programme de formation_G18_Transit et DELTA T_ODASCE(3).pdf

Pour qui ?

Prérequis

Aucun prérequis.
Préconisations : Avoir suivi les modules d’Initiation aux techniques douanières et/ou d’Approfondissement des techniques douanières.
L’ODASCE reste à votre disposition pour toute aide au positionnement pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.

Public concerné

Collaborateurs des services Douane, Logistique, Import, Export, Achats, ADV, juridique, Transport, etc.

Aspects pratiques

Lieu des formations

A Paris, dans les locaux de l’ODASCE ou tout autre lieu qui sera indiqué sur la convocation.

 

Voir le plan d’accès

Hébergement

Les frais d’hébergement et de déplacement, ainsi que les réservations, sont à la charge des participants. Nous vous proposons une liste d’hôtels de proximité situés à moins de 10 mn à pied de nos locaux.

 

Télécharger la liste des hôtels

Durée de la formation

1 journée (soit 7 heures) de 9H00 à 17H00 (pause-déjeuner d’une heure incluse).

Information tarifs

Les tarifs sont indiqués en € Hors Taxes/pers. En sus : TVA au taux en vigueur.

 

Les adhésions « formules intégrales » permettent d’accéder à des tarifs préférentiels et à des jours de gratuités. Celles-ci sont à préciser obligatoirement lors de l’inscription.

Aspects pédagogiques

Objectifs pédagogiques

À l'issue de cette formation, le participant sera capable de :
- mieux appréhender la règlementation communautaire en matière de transit et son applicatif de saisie français : DeltaT ;
- comprendre les enjeux fonctionnels et techniques en matière de transit et de dépôt temporaire ;
- identifier les services douaniers adéquats en fonction des formalités douanières à accomplir.

Formations complémentaires suggérées

Module(s) : réf. G17 Monter un schéma de dédouanement (facilitations, autorisations...) ; J116 "Adapter sa Supply Chain aux enjeux internationaux" ; J117 "Transport de marchandises : Les enjeux de la digitalisation"

Suivi administratif

Une fois l’inscription validée par l’ODASCE :

  • Les conventions et convocations sont adressées au gestionnaire du dossier formation environ 3 semaines avant le début de la formation
  • Une copie de la convocation est adressée au participant dans le même temps. Sous réserve que son e-mail ait été renseigné lors de l’inscription.
  • Une attestation de fin de formation est remise au participant à l’issue de la formation
  • La facture ainsi qu’une copie de la feuille de présence émargée est adressée au gestionnaire de la formation à la suite de la formation.

Supports pédagogiques

Diaporama électronique projeté et support pédagogique imprimé remis à chaque participant.

Moyens d’évaluation

Le module alterne théorie et pratique :
Questions/réponses
Cas pratiques - correction orale et écrite
Quiz - correction orale
Exercices de remplissage