G18 - Transit et DELTA T
Opérationnels
Comment optimiser l'acheminement des marchandises sous douane et sécuriser ses procédures ? Quelles articulation avec le dépôt temporaire ?
Quelles évolutions et outils en matière de transit ?
Vous trouverez la réponse à ces questions lors de cette journée de formation.
Durée :
1 Jour
Lieu :
Paris ou à distance
Horaires :
09h00 à 17h00
Tarifs :
Déclinable en intra
Intervenant(s) :
Un expert de la douane française (Direction Générale, Écoles des douanes ou services déconcentrés)
Prochaine(s) session(s)
L’ODASCE peut vous proposer une nouvelle date de session à partir de 5 demandes
Programme
La réglementation du transit et du dépôt temporaire
I. Les aspects réglementaires
- Les obligations légales concernant les marchandises
- Les principes généraux du transit et du dépôt temporaire
- Les enjeux du transit pour les entreprises
- Le transit de l'Union (entre les états-membres de l'Union européenne)
- Le transit commun (8 pays de transit commun)
- Le transport international routier (73 parties contractantes)
- État des lieux des procédures simplifiées fondées par le code des douanes communautaire
- Les simplifications en matière d'opérations de transit
- Les nouvelles simplifications déclaratives
I. Les principales évolutions du code des douanes de l'Union sur le transit et le dépôt temporaire
- Les évolutions au départ d'une opération de transit
- Les évolutions en cours de route et en procédure de recherche transit
- Les évolutions relatives au dépôt temporaire
- Les évolutions générales de Delta T en faveur des entreprises
- Les évolutions des formalités avec Delta T
- La stratégie de bascule vers Delta T
I. Déposer une déclaration de transit dans Delta T
- Comprendre le fonctionnement de l'écran de veille opérateur
- Le dépôt d'une déclaration de transit en procédure bureau
- Notifier l'arrivée à destination d'un mouvement sous transit
- Lire le cycle de vie d'une déclaration de transit
Programme de la formation
Pour qui ?
Prérequis
Les acquis pour suivre le module : Vocabulaire douanier et fiscal maîtrisé. Préconisations : Avoir suivi les modules d’Initiation aux techniques douanières et/ou d’Approfondissement des techniques douanières.
Le positionnement : L’évaluation des prérequis, au regard de l’expérience ou des connaissances sur le sujet, relève de la gestion des ressources humaines du client. L’ODASCE est à votre disposition pour tout conseil pédagogique au 01 55 34 76 80 ou contact@odasce.org.
Public concerné
Collaborateurs des services Douane, Logistique, Import, Export, Achats, ADV, juridique, Transport, etc.
Aspects pratiques
Lieu des formations
Hébergement
Durée de la formation
Information tarifs
Aspects pédagogiques
Objectifs pédagogiques
Formations complémentaires suggérées
Suivi administratif
Supports pédagogiques
Moyens d’évaluation